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Comprendre la fiscalité en Ehpad

Maj

Ehpad fiscalité

Comprendre la fiscalité d'un Ehpad pour un investisseur.

L'acquisition d'une chambre médicalisée pour un investisseur permet de bénéficier d'avantages fiscaux (Ehpad Investissement).

Quelle est la fiscalité / avantage fiscal à l'achat d'un Ehpad ?

Quelle est la fiscalité des loyers générés par un Ehpad ?

Quelle est la fiscalité d'une Revente d'Ehpad ?

Pour l'acquisition d'un bien immobilier en Ehpad ou des questions sur la fiscalité d'un Ehpad, contactez-nous au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.

Ehpad fiscalité achat

Le Guide Du Patrimoine vous explique la fiscalité (avantage fiscal) pour un investisseur lors de l'achat d'un Ehpad.

Pour l'acquisition de logements en Ehpad - Ehpad Programmes - ou remplir le formulaire.


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Fiscalité achat Ehpad neuf

La fiscalité de l'achat d'un Ehpad neuf est la suivante.

Soit l'acquéreur opte pour le régime de la défiscalisation, il bénéficiera donc d'une de fiscalisation (réduction impôts) sur le montant de ses impôts.

Elle sera de 11% du montant acquis et à étaler sur 9 ans. Enfin, le plafond d'acquisition sera de 300 000 euros.


Exemple fiscalité achat Ehpad neuf :

MR Revenu achète une chambre médicalisée (Ehpad) 300 000 euros.

Sa réduction d'impôts sera de 3 667 euros / ans.
(300 000 euros X 11 % = 33 000 / 9 ans = 3 667 euros / ans )

Soit l'acquéreur opte pour le régime de l'amortissement, il bénéficiera donc d'un amortissement (avantage fiscal) de son acquisition à déduire de ses revenus locatifs.

En fait, il générera des revenus locatifs quasi " non fiscalisé ".


En pratique, l'investisseur déduira de ses revenus locatifs (loyers) 3,3 % durant 30 ans du montant d'acquisition et 10 % durant 10 ans des meubles.


Exemple fiscalité achat Ehpad neuf :

MR Revenu achète une chambre médicalisée (Ehpad) 300 000 euros. Et son loyer sera 15 000 euros / ans, soit 5%.

Enfin son mobilier - meuble - sera estimé à 6 000 euros
Son avantage fiscal sera :

300 000 euros X 3,3 % = 9 900 euros / ans à déduire de ses loyers, durant 30 ans

6 000 euros X 10 % = 600 euros / ans à déduire de ses loyers , durant 10 ans

Soit 10 400 euros d'amortissement à déduire des loyers et seul 4 600 euros seront imposables (15 000 euros - 10 400 euros).


Fiscalité achat Ehpad Revente ou occasion

Dans le cas d'un Ehpad occasion ou déjà en service, l'acquéreur appliquera le régime de l'amortissement expliqué précédemment.

Pour les Reventes d'Ehpad, voir aussi Ehpad Revente.

Pour une acquisition immobilier en Ehpad ou des questions sur la fiscalité de l'achat d'un Ehpad neuf, contactez-nous au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.


Ehpad fiscalité loyer

Le Guide Du Patrimoine vous explique la fiscalité (avantage fiscal) pour un investisseur lors de la perception des loyers d'un Ehpad.

Rappelons que loyers sont contractuelle ment garantis par un bail commercial (Ehpad Bail).

Pour le fonctionnement des Ehpad et des loyers en Ehpad.

La fiscalité des loyers suite à l'achat d'un Ehpad neuf ou d'occasion est la même.

Les loyers seront imposable après déduction des intérêts d'emprunt du crédit lié à l'acquisition immobilière et après toutes les charges (taxe foncière , frais de gestion, et autres frais) afférente à la gestion de cette chambre médicalisée.

Dans le cas d'un achat Ehpad et pour un investisseur ayant opté pour le régime de l'amortissement (comme expliqué précédemment), on ajoutera la déduction (amortissement des meubles + immeuble).

Enfin rappelons que les loyers d'un Ehpad rentrent dans la fiscalité des BIC.

Pour une acquisition immobilier en Ehpad ou des questions sur la fiscalité des loyers en Ehpad, contactez-nous au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.


Ehpad fiscalité Revente

Le Guide Du Patrimoine vous informe sur la fiscalité (avantage fiscal) de la Revente d'un Ehpad(Ehpad Revente).

Lors de la Revente d'un Ehpad, si l'acquéreur a opter pour le régime de la défiscalisation (Censi bouvard), on appliquera le régime des taxation classique en immobilier.

Rappelons que la fiscalité lors de la Revente d'un bien immobilier (donc Ehpad compris) sera de : 19 % + prélèvement sociaux (13,5 %).

Enfin, nous appliquerons un abattement de :
2% / an entre 6 et 17 ans de détention puis 4% par an de 18 à 24 ans et 8% par an de 25 et 30 ans

Lors de la Revente d'un Ehpad, si l'acquéreur a opter pour le régime de l'amortissement, on appliquera le régime des taxation classique en immobilier.

Cependant on minorera le prix d'achat des amortissements déjà effectués pour calculer la plus-value.

Pour une acquisition immobilière en Ehpad ou des questions sur le bail Ehpad, contactez-nous au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.


Ehpad, calcul du taux d’imposition à la revente

Le taux d’imposition à la revente de votre chambre Ehpad dépend du délai de détention.
En fonction du délai de détention vous pourriez appliquer un pourcentage d'abattement.

Exemple de taux d’imposition pour la revente de votre chambre Ehpad

Vous avez acheté une chambre 100 000 € en 2005 et vous la revendez 150 000 € en 2018.
La plus-value est donc de 50 000 € pour 12 ans de détention.
Vous bénéficierez d’un abattement de 42 % sur les 50 000 €.
Et seul 21 000 € seront taxables .

Ehpad : taux d'abattement selon la durée de détention d'un Ehpad
Durée de détention
Taux d'abattement
Jusqu'à cinq ans de détention 0 %
6e année 6 %
7e année 12 %
8e année 18 %
9e année 24 %
10e année 30 %
11e année 36 %
12e année 42 %
13e année 48 %
14e année 54 %
15e année 60 %
16e année 66 %
17e année 72 %
18e année 78 %
19e année 84 %
20e année 90 %
21e année 96 %
22e année 100 %

Pour plus de renseignements sur le taux d'abattement en Ehpad ou des questions sur le bail Ehpad, contactez-nous au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.