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SCPI Fiscalité : Comprendre la fiscalité des SCPI.

Maj

SCPI Fiscalité

Il y a trois types des fiscalité pour les détenteurs de parts de Scpi.


Tout d'abord la fiscalité liée à l'acquisition des parts.

Puis la fiscalité liée aux revenus versés par les Scpi.

Enfin, la fiscalité liée à la revente des parts de Scpi.


Le Guide Du Patrimoine - spécialiste en Scpi - vous explique donc la fiscalité des parts de SCPI, pour une personne physique soumise à l'impôt sur le revenu et domiciliée en France.

Des questions sur la fiscalité des Scpi ou pour une souscription, contactez-nous directement au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.


Achat Scpi Fiscalité

L'achat de parts de Scpi ne donne lieu à aucun droit d'enregistrement.

Il n y a donc aucun impact fiscal pour un investisseur.

Des questions sur la fiscalité suite à l'achat de parts de Scpi ou pour une souscription, contactez-nous directement au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.


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Scpi fiscalité des revenus

Les revenus fonciers produit par une Scpi sont fiscalisés - intégration dans les revenus -.

C'est à dire que les loyers sont pris en compte pour le calcul de l'impôt sur le revenu de l'investisseur.

Il ne faudra pas oublier d'y ajouter les prélèvements sociaux (15.5 % en 2015).


Exemple fiscalité des revenus fonciers en Scpi :

Un contribuable perçoit 70.000 euros de revenus avec une TMI à 30 %.

Il achète 500.000 euros d'une Scpi de rendement.

Cette dernière lui verse 25.000 euros de revenus fonciers.

Il devra ajouter les 25.000 euros de revenus fonciers à ses revenus d'activité qui seront taxés à 30%


Notons que le régime micro foncier peut s 'appliquer aux revenus de Scpi quand ils sont inférieurs à 15 000 € par an.
Dans ce cas, on profitera de l'abattement forfaitaire de 30 % sur les loyers perçus.
- ligne BE sur la feuille d'impôt N°2042 -

Exemple fiscalité des revenus micro foncier en Scpi :

Un contribuable perçoit 12 000 euros de revenus fonciers.

Il ne déclarera que 8 400 euros (12 000 - 30 %) de revenus fonciers.

Et aura bénéficé d'un abattement de 3 600 euros


Plus rarement l'investisseur percevra des revenus financiers.

Ces revenus financiers proviennent du décalage entre la date de perception des loyers et celle du paiement des charges.
Ou du délais entre la date d'investissement du client et la date réelle d'achat des parts en Scpi.

Et depuis 2013, les intérèts issus de ces placements financiers sont soumis au barème de l'impôt sur le revenu.
Tout comme les revenus fonciers.

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Fiscalité Scpi revente

Il y a une fiscalité lors de la revente des parts de SCPI.

Pour cela, on calculera la plus value entre le prix d'achat et le prix de revente.

Le taux d'imposition sur la plus value est de 34,5% (19% + 15,5% de prélèvements sociaux), puis on appliquera un abattement progressif lié à la durée de détention :

  • 2% d'abattement entre la 5ème et la 17ème année

  • 4% d'abattement entre la 17ème et la 24ème année

  • 8% d'abattement entre la 24ème et la 30ème année

Donc après 30 ans de détention, il n'y a plus aucune taxation sur la plus-value.

Des questions sur la fiscalité des Scpi en cas de revente ou pour une souscription, contactez-nous directement au 09 51 70 15 49 (appel non surtaxé) ou en remplissant le formulaire.